Les textes, logos, dessins, modèles, slogans, chartes graphiques, etc., accessibles au travers du site web « www.bernardschobbens.be » ou du catalogue du vendeur sont protégés par les droits d’auteurs ainsi que de la propriété intellectuelle.
Sauf convention contraire expresse et préalable, le client n’est pas autorisé à modifier, reproduire, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées basées en tout ou partie sur les éléments présents sur le site web ou le catalogue du vendeur.
Sauf dérogation expresse, la commande ne comprend donc aucune cession ou concession de droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle à quelque titre que ce soit.